Au-delà de la Loi sur les Indiens

Rétablir les droits de propriété autochtone au Canada

Livre numérique

Au-delà de la Loi sur les Indiens
  • Éditeur québécois

Les Premières Nations du Canada n'ont pas fini de retenir l'attention avec leurs réclamations territoriales controversées. Leurs terres sont encore gérées selon la Loi sur les Indiens de 1876 et personne ne semble vouloir rouvrir ce dossier.
Tom Flanagan, Christopher Alcantara et André Le Dressay abordent ces sujets de front en se demandant si cette loi a vraiment profité aux autochtones. Bousculant les pratiques actuelles, leur travail éclairant propose la création d'un nouveau système qui permettrait aux Premières Nations de jouir de la pleine propriété de leurs terres, à titre individuel ou collectif, un système qui pourrait améliorer la qualité de vie dans les communautés autochtones de tout le pays.
Tom Flanagan est professeur de sciences politiques à l'Université de Calgary.
Christopher Alcantara est professeur adjoint de sciences politiques à l'Université Wilfrid-Laurier.
André Le Dressay est docteur en économie de l'Université Simon Fraser.

Table des matières

Table des matières
Au-delà de la Loi sur les indiens. Rétablir les droits de propriété autochtone au Canada 1
Remerciements 9
Préface (Manny Jules) 11
Introduction 19
PREMIÈRE PARTIE • Peuples et propriété (Tom Flanagan) 27
Chapitre 1. Les droits de propriété : généralités 29
Chapitre 2. Un aperçu des droits de 51
Chapitre 3. Une expérience ratée : la loi Dawes 65
DEUXIÈME PARTIE • Des droits de propriété limités sous la Loi sur les Indiens (Christopher Alcantara) 81
Chapitre 4. Le cadre légal de la Loi sur les Indiens 83
Chapitre 5. Les droits fonciers coutumiers dans les réserves du Canada 103
Chapitre 6. Certificats de possession et baux: les régimes de propriété individuelle prévus par la Loi sur les Indiens 127
Chapitre 7. La Loi sur la gestion des terres des Premières Nations : une solution de rechange à la Loi sur les Indiens 151
TROISIÈME PARTIE • Au-delà de la Loi sur les indiens (André Le Dressay) 165
Chapitre 8. Pourquoi les marchés échouent sur les terres des Premières Nations 167
CHAPITRE 9 • Se soustraire à la Loi sur les Indiens 185
Chapitre 10. Retour vers le futur: restaurer les systèmes de droits de propriété des Premières Nations 215
ANNEXE / Annonce de la loi Nisga’a Landholding Transition Act 241
À l’attention des directeurs de l’information: Nisga’a Landholding Transition Act 243
Index onomastique 245